Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET ONCORA
Centre Léon-Bérard

Numéro de dépôt :
3040659
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2010

Présentation de la marque NET ONCORA

Déposée le 12 juillet 2000 par la société Centre Léon-Bérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NET ONCORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la société Centre Léon-Bérard domicilié(e) Association de loi de 1901, 28 rue Laënnec, 69373 LYON Cedex 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 924 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES - France.

La marque NET ONCORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET ONCORA est expirée depuis le 12 juillet 2010.

Centre Léon-Bérard a également déposé les autres marques suivantes : Centre de lutte contre le cancer Léon Bérard Lyon , Centre de lutte contre le cancer Auvergne Rhône-Alpes , Leon Berard Cancer Center - Lyon , cancer environnement comprendre informer prévenir , ONCORAL , Institut de Cancérologie de Lyon , LA SCINTILLANTE , CANCER ET ENVIRONNEMENT , ONCORASIR , CANCER ENVIRONNEMENT COMPRENDRE INFORMER PREVENIR


Centre Léon-Bérard - Association de loi de 1901, 28 rue Laënnec, 69373 LYON Cedex 08 - France - SIREN 779924133


Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES - France


Inscription le 3 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345647 - Publication au BOPI 2002-05-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Supports informatiques d'enregistrement vierges ou comportant des données, des programmes d'ordinateur, logiciels ou didacticiels enregistrés, sous toutes formes y compris : magnétique, magnéto-optique, optique, électronique et/ou audionumérique sous forme de disques, disques durs y compris à lecture seule (disque compact à mémoire morte) ou interactifs, disquettes, cassettes, cartouches, cartes, bandes magnétiques, vidéodisques Imprimés et produits de l'imprimerie, livres, revues, périodiques, annuaires, guides, catalogues, manuels, notices techniques, plans, plaquettes, tous ces produits étant destinés au milieu hospitalier ou médical. Abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à accès privé ou réservé (de type Intranet) Transmission d'informations par voies télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, relatifs à des données médicales ou scientifiques ; communication (transmission et diffusion) d'informations par voie radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique ou par réseaux ou terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câbles, voies hertziennes, satellites, fibres optiques ; services de visioconférence, d'audioconférence et de téléconférence ; services d'information en matière scientifique, médicale, paramédicale, informatique ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images Formation pratique (démonstration) ; édition de livres, journaux, revues et plus généralement de toutes uvres sur tout support à savoir papier, magnétique, optique, électronique, numérique et audiovisuel ; organisation et conduite de colloques, séminaires, stages notamment à finalité professionnelle pour les professions médicales, paramédicales et scientifiques ; organisation d'expositions et d'autres manifestations à buts culturels ou éducatifs Concession de licences ; conseils, assistance technique en matière d'organisation sanitaire, d'accréditation médicale, d'organisation des soins dans les établissements d'hospitalisation publics et privés, d'assurance-qualité à destination du milieu hospitalier ; recherches en matière scientifique et/ou médicale ; conception (élaboration), développement, mise à jour, duplication et production (maîtrise d'uvre technique) de programmes pour ordinateurs, de systèmes multimédias y compris didacticiels, d'images virtuelles et interactives ; clubs de rencontres, clubs d'utilisateurs et clubs d'abonnés (éducation) ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données informatiques ou télématiques notamment pour réseau de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; élaboration de référentiels de pratique médicale et paramédicale ; audit technique ; services de santé à savoir services de prise en charge des malades.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.